Partie 1 : Dispositif général des MOP et MOE dans le CCP

1. Comment cerner les enjeux de la loi MOP ?

1. La genèse de la législation MOP
2. Sa place dans le CCP
3. Les textes d’application du CCP
4. La numérotation de la MOP dans le CCP (partie L et partie R)

2. Le maître de l’ouvrage

1. L’OPC
2. Le maître d’œuvre
3. Le programmiste

3. Quels sont les principes de la loi MOP ?

1. Quel champ d’application ?
2. Comment établir la programmation ?
3. Quelles missions pour quelle rémunération ?

Partie 2 : Les missions de la maîtrise d’oeuvre

1. Que contient la mission de base ?

1. Analyse de la mission de base et son schéma
2. Son contenu en bâtiment neuf et en bâtiment à réhabiliter
3. L’adaptation de la mission de base en cas d’éléments de missions spécifiques
4. L’éclatement de la mission de base en cas de défaillance du titulaire
5. Le caractère non opposable de la mission de base aux ouvrages de recherche, essais, expérimentation

1. Quels éléments obligatoires ?
2. Quels engagements du maitre d’œuvre ?
3. Quels sont les principaux points à résoudre au stade de la préparation du marché ?

Cas pratique : détermination de l’enveloppe travaux maître de l’ouvrage


4. Quels éléments obligatoires ?
5. Quels engagements du maitre d’œuvre ?
6. Quels sont les principaux points à résoudre au stade de la préparation du marché ?

1. L’enchaînement des éléments de mission
2. Mission de base et consultation des entreprises
3. Les éléments de missions complémentaires d’assistance

1. Analyse de la mission de base et son schéma

Cas pratique : examen et commentaire de ces articles Cas pratique : calculs de t’ = t (1 – x) x = coefficient réducteur


2. Modèles de la MIQCP, de l’Ordre des Architectes et partenaires de la maîtrise d’œuvre
3. Autre modèle d’une grande collectivité territoriale

1. Présentation du document
2. La méthode de négociation préconisée
3. Négociation en bâtiment

Cas pratique : négociation d’un taux de rémunération selon la méthode du guide MIQCP


4. Négociation en infrastructure
5. Conditions financières et guide
6. Conditions financières, guide et respect des règles de la concurrence
7. Méthode de négociation MIQCP pour l’avenir
8. Méthode de négociation recommandée

Partie 4 : Quelles procédures de passation pour les marchés de maîtrise d’oeuvre ?

1. Marchés d’un montant supérieur aux seuils européens avec concours

1. Définition du concours
2. La procédure du concours est, sauf exemptions, obligatoire
3. Synoptique de procédure du concours de maîtrise d’œuvre
4. Les documents d’information obligatoires pour la mise en concurrence
5. La présence d’un jury
6. Éléments de procédure
7. L’anonymat dans le concours
8. La commission technique (absente des textes)
9. Déroulement synoptique de procédure
10. Le paiement de l’esquisse en concours
11. L’attribution du marché.
12. Les 5 cas d’exemption de concours

Cas pratique : calcul du montant de la prime

1. Marchés d’un montant supérieur aux seuils européens sans concours : libre choix de la procédure formalisée

1. La procédure avec négociation (PN)
2. L’appel d’offres
3. Le dialogue compétitif

Clôture : auto évaluation par jeu de 25 questions vrai ou faux